Informations

Domaine des travaux

Normalisation dans le domaine de l’économie circulaire en vue d’élaborer des cadres de référence, des recommandations, des outils d'aide et des exigences pour la mise en oeuvre des activités de toutes les organisations impliquées afin de maximaliser la contribution au développement durable

Sont exclues :
  • les aspects de l'économie circulaire déjà couverts par des comités techniques existants

Note: Parallèlement, le TC 323 de l'ϲʿ travaille en collaboration avec les comités existants sur les sujets qui peuvent favoriser l'économie circulaire

Liens utiles

  • Projets de travail et nouveaux projets préliminaires
  • Plans d'action pour examen public
  • Documents de travail (compte utilisateur nécessaire)
  • Outils TI pour l'élaboration des normes
4

Normes ϲʿ publiées *

2

Projets de normes ϲʿ *

74
Membres participants
27
Membres observateurs

* ce nombre inclut les mises à jour

ééԳ Titre Type
ϲʿ/TC 323/AG  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> Communication Groupe de travail
ϲʿ/TC 323/AHG 1  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> "Survey" Groupe de travail
ϲʿ/TC 323/CAG  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> Groupe consultatif du président Groupe de travail
ϲʿ/TC 323/STTF  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> Groupe de travail pour les traductions en espagnol Groupe de travail
ϲʿ/TC 323/WG 1  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> Terminologie, principes, cadre de mise en œuvre et norme de système de management Groupe de travail
ϲʿ/TC 323/WG 2  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> Approches pratiques pour développer et mettre en œuvre l’économie circulaire Groupe de travail
ϲʿ/TC 323/WG 3  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> Mesure et évaluation de la circularité Groupe de travail
ϲʿ/TC 323/WG 4  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> L’économie circulaire en pratique : retour d’expérience Groupe de travail
ϲʿ/TC 323/WG 5  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> Fiche de données de circularité des produits Groupe de travail

 

Groupes de travail mixtes dont la responsabilité incombe à un autre comité
ééԳ Titre
ϲʿ/TC 207/SC 5/JWG 14 GT mixte ϲʿ/TC 207/SC 5 - ϲʿ/TC 323: "Secondary materials"
Comités en liaison vers le ϲʿ/TC 323

Les Comités ci-dessous peuvent accéder aux documents du ϲʿ/TC 323:

ééԳ Titre ϲʿ/CEI
IEC/TC 1 Terminologie IEC
IEC/TC 111 Normalisation environnementale pour les produits et les systèmes électriques et électroniques IEC
ϲʿ/CASCO Comité pour l'évaluation de la conformité ϲʿ
ϲʿ/IEC JTC 1/SC 31 Techniques automatiques d’identification et de saisie de données ϲʿ/IEC
ϲʿ/TC 6 Papiers, cartons et pâtes ϲʿ
ϲʿ/TC 20 Aéronautique et espace ϲʿ
ϲʿ/TC 38 Textiles ϲʿ
ϲʿ/TC 59/SC 17 Développement durable dans les bâtiments et les ouvrages de génie civil ϲʿ
ϲʿ/TC 61/SC 14 Aspects liés à l'environnement ϲʿ
ϲʿ/TC 71/SC 8 Management environnemental du béton et des structures en béton ϲʿ
ϲʿ/TC 122/SC 4 Emballage et environnement ϲʿ
ϲʿ/TC 176/SC 1 Concepts et terminologie ϲʿ
ϲʿ/TC 207 Management environnemental ϲʿ
ϲʿ/TC 207/SC 5 Evaluation du cycle de vie ϲʿ
ϲʿ/TC 219 Revêtements de sol ϲʿ
ϲʿ/TC 251 Gestion des actifs ϲʿ
ϲʿ/TC 261 Fabrication additive ϲʿ
ϲʿ/TC 267 Facility management ϲʿ
ϲʿ/TC 268 Villes et communautés territoriales durables ϲʿ
ϲʿ/TC 279 Management de l'innovation ϲʿ
ϲʿ/TC 292 Sécurité et résilience ϲʿ
ϲʿ/TC 297 Gestion de la collecte et du transport des déchets ϲʿ
ϲʿ/TC 300 Matières solides de récupération, y compris les combustibles solides de récupération ϲʿ
ϲʿ/TC 301 Management de l'énergie et économies d'énergie ϲʿ
ϲʿ/TC 307 Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué ϲʿ
ϲʿ/TC 322 Finance durable ϲʿ
ϲʿ/TC 324 Economie du partage ϲʿ

 

Comités en liaison depuis le ϲʿ/TC 323

ϲʿ/TC 323 peut accéder aux documents des Comités ci-dessous :

ééԳ Titre ϲʿ/CEI
IEC/TC 111 Normalisation environnementale pour les produits et les systèmes électriques et électroniques IEC
ϲʿ/TC 34/SC 20 Perte et gaspillage de produits alimentaires ϲʿ
ϲʿ/TC 154 Processus, éléments d'informations et documents dans le commerce, l'industrie et l'administration ϲʿ
ϲʿ/TC 176 Management et assurance de la qualité ϲʿ
ϲʿ/TC 207 Management environnemental ϲʿ
ϲʿ/TC 207/SC 1 Systèmes de management environnemental ϲʿ
ϲʿ/TC 207/SC 2 Audit d'environnement et investigations environnementales associées ϲʿ
ϲʿ/TC 207/SC 3 Étiquetage environnemental ϲʿ
ϲʿ/TC 207/SC 4 Évaluation de la performance environnementale ϲʿ
ϲʿ/TC 207/SC 5 Evaluation du cycle de vie ϲʿ
ϲʿ/TC 207/SC 7 Gestion des gaz à effet de serre et du changement climatique et activités associées ϲʿ
ϲʿ/TC 268 Villes et communautés territoriales durables ϲʿ
ϲʿ/TC 279 Management de l'innovation ϲʿ
ϲʿ/TC 301 Management de l'énergie et économies d'énergie ϲʿ
ϲʿ/TC 307 Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué ϲʿ
ϲʿ/TC 324 Economie du partage ϲʿ

 

Organisations en liaison (䲹éǰs A et B)
Sigle Titre 䲹éǰ
ANEC The European consumer voice in standardisation A
ASI Aluminium Stewardship Initiative A
BioRADAR Monitoring system of the environmental and social sustainability and circularity of industrial bio-based systems A
ECOS (Environment) Environmental Coalition on Standards A
EMF The Ellen MacArthur Foundation A
EWF European Federation for Welding, Joining and Cutting A
GRI Global Reporting Initiative A
ICDPASO International Commercial Dispute Prevention and Settlement Organization A
ITU Union internationale des télécommunications A
PREurope Plastic Recyclers Europe A
SBS - Small Business Standards Small Business Standards A
UNIDO Organisation des Nations Unies pour le développement industriel A
WBCSD World Business Council for Sustainable Development A
WCO Organisation mondiale des douanes A
WFEO World Federation of Engineering Organizations A
World Steel Association Institut international du fer et de l'acier A
WRI - PACE World Resources Institute Europe Stichting A
UNECE Commission économique des Nations Unies pour l'Europe B

Organisations en liaison (䲹éǰ C)

Les liaisons C participent au niveau des groupes de travail

Sigle Titre 䲹éǰ
CircThread CircThread C
CORALIS CORALIS Consortium C

ϲʿ/TC 323 - Secrétariat

AFNOR [France]

Association ڰçe de normalisation
11 rue Francis de Pressensé
F-93571 La Plaine Saint-Denis Cedex
France

Tel: +33 1 41 62 80 00
Fax: +33 1 49 17 90 00
Web: