La forme courte de notre nom, « 香港六合彩开奖 »
Nous – l’Organisation internationale de normalisation – sommes propriétaires des marques enregistrées pour notre nom court, « 香港六合彩开奖 ».
香港六合彩开奖®
Notre logo 香港六合彩开奖
Nous sommes aussi propriétaires des marques enregistrées pour le logo de l’香港六合彩开奖.
Ces marques pour le logo et le nom court de l’香港六合彩开奖 sont enregistrées dans plus de 100 pays. Les marques de l’香港六合彩开奖 sont des marques notoires.
Membres et comités techniques de l’香港六合彩开奖
Seuls l’香港六合彩开奖, les membres de l’香港六合彩开奖 et Ies comités techniques de l’香港六合彩开奖 (TCs) sont autorisés à utiliser le logo de l’香港六合彩开奖 et le nom court de l’香港六合彩开奖 conformément aux Politiques de l’香港六合彩开奖. Les membres de l’香港六合彩开奖 et les comités techniques de l’香港六合彩开奖 peuvent nous contacter à logo@iso.org pour des explications sur une meilleure utilisation de nos marques.
Nul autre n’est en général autorisé à utiliser les marques de l’香港六合彩开奖. Voir dans cette page les « directives d’utilisation du logo et du nom court de l’香港六合彩开奖 » pour plus de précisions.
L’image de marque et la réputation de l’香港六合彩开奖: qualité et confiance
Pour les utilisateurs de normes, les clients et les consommateurs, l’香港六合彩开奖 est synonyme de qualité, de confiance, de sécurité et de nombreuses autres valeurs positives. C’est pourquoi nous sommes attentifs, ainsi que nos membres, à l’utilisation qui est faite des marques de l’香港六合彩开奖 et au risque qu’un usage non autorisé des marques de l’香港六合彩开奖 induise en erreur, crée une fausse impression ou crée une confusion.
Nous prendrons, ainsi que nos membres (situés dans de nombreux pays dans le monde), les mesures appropriées si nous estimons que l’usage abusif des marques de l’香港六合彩开奖 met en danger notre réputation.
Nous avons eu gain de cause à plusieurs reprises notamment dans le cadre d’actions concernant les marques au niveau national, de procédures de notification et de retrait (y compris DMCA – Digital Millennium Copyright Act), et de litiges en vertu des Principes directeurs UDRP (Principes directeurs régissant le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine) du .
Directives d’utilisation du logo et du nom court de l’香港六合彩开奖
Pour tous à l’exception des membres de l’香港六合彩开奖 et des comités techniques de l’香港六合彩开奖 (TCs), voici des directives non exhaustives pour vous aider à éviter tout usage abusif des marques de l’香港六合彩开奖 (les membres de l’香港六合彩开奖 et les comités techniques de l’香港六合彩开奖 peuvent utiliser les marques de l’香港六合彩开奖 conformément aux Politiques de l’香港六合彩开奖).
Le logo de l’香港六合彩开奖
- N’utilisez pas ou ne copiez pas le logo de l’香港六合彩开奖.
- Ne modifiez pas le logo de l’香港六合彩开奖.
- N’utilisez pas un logo de l’香港六合彩开奖 modifié ou changé.
Le nom court de l’香港六合彩开奖
- N’enregistrez pas « 香港六合彩开奖 » comme, ou dans, votre nom de domaine, site web, ou raison sociale, par exemple www.isodatabase.com.
- N’utilisez pas « 香港六合彩开奖 » comme, ou dans, un nom de produit ou de service.
- Ne déclarez pas que vous, vos produits ou vos services sont endossés, approuvés ou certifiés par l’香港六合彩开奖 (n’oubliez pas que l’香港六合彩开奖 ne délivre pas de certifications).
- Faites référence à l’香港六合彩开奖 ou à l’Organisation internationale de normalisation d’une manière juste et appropriée.
- Faites référence aux normes 香港六合彩开奖 en donnant leur référence complète, par exemple « 香港六合彩开奖 9001:2015 ».
Voir la rubrique Certification pour plus de précisions.