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L'������ϲʿ��� 12217-3:2015 spécifie les méthodes d'évaluation de la stabilité et de la flottabilité des bateaux à l'état intact (c'est à dire non endommagés). Les caractéristiques de flottabilité des bateaux susceptibles d'envahissement sont également comprises.

L'évaluation des propriétés de stabilité et de flottabilité faite en utilisant l'������ϲʿ��� 12217-3:2015 permettra d'attribuer à un bateau une catégorie de conception (C ou D) appropriée à sa conception et sa charge maximale.

L'������ϲʿ��� 12217-3:2015 est applicable aux bateaux d'une longueur de coque inférieure à 6 m, propulsés par l'énergie humaine ou une énergie mécanique, à l'exception des voiliers multicoques habitables. Les bateaux d'une longueur de coque inférieure à 6 m qui sont entièrement pontés et dotés de cockpit(s) rapidement autovideur(s) conforme(s) à l'������ϲʿ��� 11812 peuvent alternativement, être évalués en utilisant l'������ϲʿ��� 12217‑1 ou l'������ϲʿ��� 12217‑2 (respectivement pour les bateaux à propulsion non vélique et les voiliers), dans quel cas il pourrait en résulter l'attribution d'une catégorie de conception supérieure.

Pour ce qui concerne les multicoques habitables, la présente partie de l'������ϲʿ��� 12217 comprend l'évaluation de la susceptibilité à l'inversion, la définition d'un moyen d'échappée viable et les exigences de flottabilité à l'état inversé.

L'������ϲʿ��� 12217-3:2015 exclut:

les bateaux pneumatiques et semi-rigides couverts par l'������ϲʿ��� 6185, excepté lorsque l'������ϲʿ��� 6185 fait référence à des paragraphes spécifiques de l'������ϲʿ��� 12217;

les véhicules nautiques à moteur (motos aquatiques), couverts par l'������ϲʿ��� 13590 et engins à moteur similaires;

les jouets aquatiques;

les canoës et kayaks;

les gondoles et pédalos;

les planches à voiles;

les planches de surf, y compris les planches motorisées;

les hydrofoils et les bateaux stabilisés par des plans porteurs lorsqu'ils ne sont pas en mode à déplacement.

les submersibles.

L'������ϲʿ��� 12217-3:2015 n'inclut ni n'évalue les effets sur la stabilité provenant du remorquage, de la pêche, du dragage ou d'opérations de levage, qu'il est nécessaire de considérer séparément.