Informations

  • 𳦰éٲ:
    Mr Sergio Mujica
  • Président(e) (jusqu'à fin 2025):
    Dr Sung Hwan Cho
  • Date de création: 1947

Domaine des travaux

Le Conseil de l'ϲʿ est l’organe central de gouvernance de l’Organisation, il rapporte à l'Assemblée générale. Il se réunit trois fois par an et est composé de 20 comités membres, des Dirigeants de l'ϲʿ et des Présidents des Comités de l'ϲʿ chargés de l'élaboration d'orientations politiques, à savoir le CASCO, le COPOLCO, le DEVCO. Un certain nombre d’organes qui rapportent au Conseil relèvent directement de la responsabilité de celui-ci :

  • Le Comité du Président est consulté pour avis par le Conseil sur les questions qui lui sont soumises pour décision.
  • Les Comités permanents du Conseil examinent les questions relatives aux finances (CSC/FIN), à la stratégie et à la politique (CSC/SP), à la présentation des candidatures aux postes de gouvernance (CSC/NOM), et à la surveillance des pratiques de l'Organisation en matière de gouvernance (CSC/OVE).
  • Les Groupes consultatifs donnent des avis sur des questions relatives à la politique commerciale de l'ϲʿ (CPAG) et aux technologies de l'information (ITSAG).
  • CASCO : il donne des recommandations relatives à l'évaluation de la conformité.
  • COPOLCO : il fournit des recommandations sur les questions d'intérêt pour les consommateurs.
  • DEVCO : il donne des recommandations sur les questions relatives aux pays en développement.

    La possibilité de siéger au Conseil est ouverte à tous les comités membres selon un système de rotation visant à assurer, en son sein, la représentativité de la communauté des membres.

Liens utiles

  • Documents de travail (compte utilisateur nécessaire)
20
Membres participants
ééԳ Titre Type
ϲʿ/COUNCIL/CPAG  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> Commercial Policy Advisory Group Groupe de travail
ϲʿ/COUNCIL/CPAG_WG 3 Groupe consultatif pour la politique commerciale WG 3 Groupe de travail
ϲʿ/COUNCIL/CSC/FIN Comité permanent du Conseil sur les finances (CSC/FIN) dzܲ-dzé
ϲʿ/COUNCIL/CSC/NOM Comité permanent du Conseil pour l’examen des candidatures dzܲ-dzé
ϲʿ/COUNCIL/CSC/OVE Comité permanent du Conseil sur la surveillance dzܲ-dzé
ϲʿ/COUNCIL/CSC/SP Comité permanent du Conseil sur la stratégie et la politique dzܲ-dzé
ϲʿ/COUNCIL/FAS_TF  𳦰éٲ." data-bs-placement="top" data-bs-trigger="focus" role="button" tabindex="0" data-bs-html="true"> Groupe d'étude ϲʿ/IEC sur les normes librement accessibles Groupe de travail
ϲʿ/COUNCIL/ITSAG Groupe Groupe de travail
Date Mois Lieu TC/SC Note
5 Novembre 2024 Virtuel () ϲʿ/COUNCIL/CSC/OVE *
26 Novembre 2024 Virtuel () ϲʿ/COUNCIL/CSC/SP *
4 Décembre 2024 Virtuel () ϲʿ/COUNCIL/CSC/NOM *
5 Décembre 2024 Virtuel () ϲʿ/COUNCIL/CSC/FIN *
17 Février 2025 Geneva (Switzerland) ϲʿ/COUNCIL/CSC/NOM *
18 Février 2025 Geneva (Switzerland) ϲʿ/COUNCIL/CSC/SP *
18 Février 2025 Geneva (Switzerland) ϲʿ/COUNCIL/CSC/FIN *
18 Février 2025 Geneva (Switzerland) ϲʿ/COUNCIL/CSC/OVE *
19-20 Février 2025 Geneva (Switzerland) ϲʿ/COUNCIL *
3 Avril 2025 Virtuel () ϲʿ/COUNCIL/CSC/FIN *
2 Juin 2025 San José (Costa Rica) ϲʿ/COUNCIL/CSC/NOM *
3 Juin 2025 San José (Costa Rica) ϲʿ/COUNCIL/CSC/FIN *
3 Juin 2025 San José (Costa Rica) ϲʿ/COUNCIL/CSC/SP *
3 Juin 2025 San José (Costa Rica) ϲʿ/COUNCIL/CSC/OVE *
4-5 Juin 2025 San José (Costa Rica) ϲʿ/COUNCIL *
7 Octobre 2025 Kigali (Rwanda) ϲʿ/COUNCIL/CSC/OVE *
8 Octobre 2025 Kigali (Rwanda) ϲʿ/COUNCIL *
25 Novembre 2025 Virtuel () ϲʿ/COUNCIL/CSC/FIN *
27 Novembre 2025 Virtuel () ϲʿ/COUNCIL/CSC/SP *
2 Décembre 2025 Virtuel () ϲʿ/COUNCIL/CSC/NOM *

* Information définitive mais réunion pas encore convoquée
** Provisoire